conseil municipal à Avranches (50) - lundi 4 février 2013 - questions 1 à 6
Question n° 1 - Adoption des comptes rendus des séances des 8 octobre et 26 novembre 2012
Question n° 2 - Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2013
Question n° 3 - Remboursement par la Communauté de Communes des travaux du Théâtre financés par la Ville
Question n° 4 - Quartier Saint-Gaudens :
A. approbation du Dossier de Consultation des Entreprises
B. constitution d'un groupement de commandes entre la communauté de communes d'Avranches et la Ville
Question n° 5 - Fourniture et distribution d’énergie – Convention avec EDF - ERDF
Question n° 6 - Bassin de Pivette – Solde des opérations
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