Le conseil municipal de Puteaux s'est réuni le jeudi 28 septembre 2006. Voici la 9e partie : il s'agit des questions 51 à 57 de l'ordre du jour*.
La députée-maire UMP, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, fait voter l'attribution d'une prime au résultat pour les agents communaux. L'opposition socialiste s'abstient craignant que cette prime soit finalement attribuée "à la tête du client".
*51/ Modification de la liste des emplois éligibles aux indemnités d'astreinte et de permanence
52/ Modification du régime indemnitaire. Adoption de l'indemnité de fonctions et de résultats
53/ Adoption d'un règlement intérieur en matière d'hygiène et de sécurité au profit des agents de la Ville de Puteaux
54/ Convention de gestion entre la Ville de Puteaux et le C.C.A.S. de la Ville de Puteaux concernant le traitement des paies de tous les agents du C.C.A.S. de la Ville de Puteaux et la gestion des carrières des agents stagiaires et titulaires du C.C.A.S. de la Ville de Puteaux
55/ Règlement intérieur des structures d'accueil de la petite enfance
56/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
57/ Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
