Escalquens 16/03/2009 7/8 Conseil municipal

2009-03-25 68

16 mars 2009 _ 12ème conseil municipal du mandat : partie 7/8.
Ch17 Nouveau bail à Papa Distello
ch18 Marchés publics Publication de la liste 2008
Ch19_Classement dans le domaine public communal des voiries et parties communes de lotissements.
Ch20_Servitude de passage Sicoval/Mairie
Ch21_Prescription d’un PPRT - Société Total
Ch22_3éme révision simplifiée du P.L.U.
Ch23_Éclairage Public parking de la gare
Ch24_Suppression de la ligne électrique basse tension .Impasse de la Tour

Il est rappellé que seul le compte-rendu officiel fait foi.
Hélène PETIT