Défense de mon amendement visant à interdire l'utilisation des foyers ouverts - CAE PJL ELAN
2018-06-07
2
Please enable JavaScript to view the
comments powered by Disqus.
Videos similaires
Défense en CDD de mon amendement sur l'interdiction de l'utilisation des foyers ouverts - PJL ELAN
Défense de mon amendement visant à permettre au préfet d'interdire l'utilisation de foyers dans les zones couvertes par un PPA
PJL Hydrocarbures : Défense d'un amendement visant à prendre en compte la qualité de l'air dans les appels d'offre
Adoption en commission spéciale PJL Climat et Résilience de mon amendement visant à identifier et protéger protéger les nappes d’eau potable stratégiques pour les générations futures
Séparatisme : le Sénat adopte un amendement visant à interdire les listes communautaristes
Interdiction des feux dans les foyers ouverts
Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l’utilisation de colliers étrangleurs et électriques (n° 577) (Mme Corinne Vignon, rapporteure). - Mardi 10 janvier 2023
Commission des affaires économiques : Proposition de loi visant à interdire la maltraitance sur les animaux de compagnie par l’utilisation de colliers étrangleurs et électriques (n° 577) (Mme Corinne Vignon, rapporteure) (suite) - Mardi 10 janvier 2023
PLF 2019 : rejet de l'amendement visant à réduire la CVAE, "l'amendement à deux milliards" attendra...
Commission des affaires économiques : Examen des propositions de loi : visant à interdire le glyphosate ; visant au blocage des prix - Mercredi 5 janvier 2022