TRAVAUX ASSEMBLEE 14EME LEGISLATURE : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019.
2013-11-27 89
Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale.